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Marques déposées par l'association loi 1901 ACTIV
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Cœur de CARVIN Cœur de Commerces
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cœur de CARVIN Cœur de Commerces
ASSOCIATION ACTIV, ASSOCIATION loi 1901

Numéro de dépôt :
3677754
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2019
Cœur de CARVIN Cœur de Commerces de ACTIV

Présentation de la marque Cœur de CARVIN Cœur de Commerces

Déposée le 22 septembre 2009 par l'association loi 1901 ACTIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cœur de CARVIN Cœur de Commerces »

Le déposant est l'association loi 1901 ACTIV domicilié(e) 16 EDOUARD PLACHEZ - 62220 - CARVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION ACTIV domicilié(e) 16 EDOUARD PLACHEZ - 62220 - CARVIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cœur de CARVIN Cœur de Commerces est expirée depuis le 22 septembre 2019.

ACTIV a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRE D'HOMME , UGO FERRINI , MAXIMA , KANTO , GRIFFE NOIRE , MAXESS , U90 ferrini , DES TERRITOIRES ET DES HOMMES , ACTIV PLOMBERIE-SALLE DE BAIN-ENERGIES , VICAT PRODUITS INDUSTRIELS - V P I


ASSOCIATION ACTIV, ASSOCIATION loi 1901 - 16 EDOUARD PLACHEZ - 62220 - CARVIN - France


ASSOCIATION ACTIV - 16 EDOUARD PLACHEZ - 62220 - CARVIN - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.